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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA CONCEPT
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SSR CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSR CONCEPT
SARL ISA CONCEPT

Numéro de dépôt :
3289826
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2014
SSR CONCEPT de ISA CONCEPT

Présentation de la marque SSR CONCEPT

Déposée le 30 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SSR CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISA CONCEPT domicilié(e) 6 avenue Sidoine Apollinaire,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 204 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISA CONCEPT domicilié(e) 6 avenue Sidoine Apollinaire,69009 LYON - 69009 - France.

La marque SSR CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSR CONCEPT est expirée depuis le 30 avril 2014.

ISA CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : QUANTIME


SARL ISA CONCEPT - 6 avenue Sidoine Apollinaire,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 445204589


ISA CONCEPT - 6 avenue Sidoine Apollinaire,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques.